Comment porter plainte ?
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Comment porter plainte ?
LE TRIBUNAL DE KERM # – Présentation générale Le Tribunal de Kerm est une haute instance du Clan où est rendue la justice. C'est là que les personnes en conflit viennent chercher la justice et que les Sérianes qui n'ont pas respecté les lois sont jugés. Le plaignant peut aussi bien être un membre du Clan qu’une personne extérieure, ou bien encore l’Assemblée des Maîtres. En effet, dans certains cas, et face à un comportement déplacé de la part d’un des membres du Clan, l’Assemblée peut prendre l’initiative d’ouvrir une plainte à l’encontre dudit Sériane, afin qu’il écope d’une sanction en bonne et due forme et à la hauteur de sa faute. Siègent au Tribunal de Kerm l’ensemble des membres de l’Assemblée des Maîtres, à savoir les Maîtres et les Grands Maîtres, chacun d’entre eux disposant d’une voix. Les Grands Sérianes peuvent également assister aux séances du Tribunal et aux délibérations mais leur avis ne demeure qu’uniquement consultatif. # – Règles et fonctionnement Afin de déposer une plainte, le plaignant, qu’il soit Sériane ou non, doit adresser une missive via tofu privé à un Maître ou à un Grand Maître du Clan. Pour qu'une plainte soit considérée comme valide, elle doit : - Être accompagnée de preuve (capture d’écran ou lien vers un post particulier). - Être complète (nom du plaignant, nom du Sériane incriminé, circonstances), - Être en rapport avec le Clan (porter plainte parce qu’un Sériane a couché avec votre femme, en Assemblée, ce n'est pas valide...). - Être adressé par la victime. Le Maître ou le Grand Maître qui reçoit la plainte doit l'afficher au plus vite au Tribunal de Kerm. Chaque membre de l’Assemblée des Maîtres donne son avis, le plus explicite possible, à la suite de la plainte. Lorsqu’une décision est prise à la majorité, ou par véto de l’un des Grands Maîtres, le parchemin de la plainte est archivé. Les votants du Tribunal de Kerm disposent d’une semaine maximum pour faire part de leur décision par rapport à une plainte. L’Assemblée des Maîtres a la possibilité de convoquer le ou les Sérianes incriminés en présence ou non d’un ou plusieurs Grands Sérianes, afin d’y voir plus clair sur les éléments de l’enquête. On considère qu'une décision est prise si au moins la moitié des membres du Tribunal de Kerm ou plus a voté (en fonction du nombre effectif de M et GM), ou au bout d’une semaine après le dépôt de plainte. Si trop peu de membres de l’Assemblée sont actifs au moment du dépôt d’une plainte, l’avis de chaque Grand Sériane compte comme une voix au Tribunal. Un membre de l’Assemblée des Maîtres est tenu d'informer le plaignant et le Sériane concerné de la délibération du Tribunal. Un note sera également déposée sur le calepin du Sériane sanctionné avant de classer le dossier de la plainte, et d'en afficher la délibération dans les Décisions de l’Assemblée des Maîtres pour l’affichage public. # – Fautes et sanctions
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L'Assemblée des Maîtres- La voix du Clan
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