Comment porter plainte ?

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Comment porter plainte ?

Message par L'Assemblée des Maîtres le Ven 28 Jan - 20:22




LE TRIBUNAL DE KERM





# – Présentation générale

Le Tribunal de Kerm est une haute instance du Clan où est rendue la justice. C'est là que les personnes en conflit viennent chercher la justice et que les Sérianes qui n'ont pas respecté les lois sont jugés. Le plaignant peut aussi bien être un membre du Clan qu’une personne extérieure, ou bien encore l’Assemblée des Maîtres. En effet, dans certains cas, et face à un comportement déplacé de la part d’un des membres du Clan, l’Assemblée peut prendre l’initiative d’ouvrir une plainte à l’encontre dudit Sériane, afin qu’il écope d’une sanction en bonne et due forme et à la hauteur de sa faute.

Siègent au Tribunal de Kerm l’ensemble des membres de l’Assemblée des Maîtres, à savoir les Maîtres et les Grands Maîtres, chacun d’entre eux disposant d’une voix. Les Grands Sérianes peuvent également assister aux séances du Tribunal et aux délibérations mais leur avis ne demeure qu’uniquement consultatif.


# – Règles et fonctionnement

Afin de déposer une plainte, le plaignant, qu’il soit Sériane ou non, doit adresser une missive via tofu privé à un Maître ou à un Grand Maître du Clan. Pour qu'une plainte soit considérée comme valide, elle doit :

- Être accompagnée de preuve (capture d’écran ou lien vers un post particulier).
- Être complète (nom du plaignant, nom du Sériane incriminé, circonstances),
- Être en rapport avec le Clan (porter plainte parce qu’un Sériane a couché avec votre femme, en Assemblée, ce n'est pas valide...).
- Être adressé par la victime.



Le Maître ou le Grand Maître qui reçoit la plainte doit l'afficher au plus vite au Tribunal de Kerm. Chaque membre de l’Assemblée des Maîtres donne son avis, le plus explicite possible, à la suite de la plainte. Lorsqu’une décision est prise à la majorité, ou par véto de l’un des Grands Maîtres, le parchemin de la plainte est archivé.

Les votants du Tribunal de Kerm disposent d’une semaine maximum pour faire part de leur décision par rapport à une plainte.
L’Assemblée des Maîtres a la possibilité de convoquer le ou les Sérianes incriminés en présence ou non d’un ou plusieurs Grands Sérianes, afin d’y voir plus clair sur les éléments de l’enquête.
On considère qu'une décision est prise si au moins la moitié des membres du Tribunal de Kerm ou plus a voté (en fonction du nombre effectif de M et GM), ou au bout d’une semaine après le dépôt de plainte. Si trop peu de membres de l’Assemblée sont actifs au moment du dépôt d’une plainte, l’avis de chaque Grand Sériane compte comme une voix au Tribunal.

Un membre de l’Assemblée des Maîtres est tenu d'informer le plaignant et le Sériane concerné de la délibération du Tribunal. Un note sera également déposée sur le calepin du Sériane sanctionné avant de classer le dossier de la plainte, et d'en afficher la délibération dans les Décisions de l’Assemblée des Maîtres pour l’affichage public.


# – Fautes et sanctions



  • Prélude
    Dans cette réforme du Tribunal de Kerm, l’idée était de faire correspondre, à chaque faute commise, une sanction maximale encourue, en fonction de son degré de gravité. En se basant sur les maximes de l’Éthique et sur les articles de la Constitution, cette réforme vise à permettre un meilleur encadrement des jugements du Tribunal et d’ainsi écarter au maximum la possible subjectivité des verdicts.
  • Constitution
    Il a été question ici de repérer les articles de la Constitution pouvant être violés. De ce fait, une sanction maximale a pu être déterminée au cas par cas, pour chaque article enfreint.

    «Art. 4. Lorsqu’un Sériane se fait agresser, celui-ci peut accepter toute aide extérieure à condition de pouvoir prouver qu'il est la victime et non l'agresseur ou le défenseur.»
    Sanction maximale encourue: Avertissement.

    «Art. 5. Il est permis de prendre part à la conquête de territoires tant que celle ci n'interfère pas avec les affaires du Clan. Il s'agit là d'une activité qui n'impliquerait que vous et non le Sériane que vous êtes.»
    Sanction maximale encourue: Exclusion du Clan.
    Le Clan doit garder sa neutralité à n’importe quel prix, même s’il en va de la perte de l’un de ses membres. Les conflits d'alliances n’ont en aucun cas à interférer dans la vie du Clan.

    «Art. 6. Le port de l'uniforme est obligatoire dans le QG du Clan et devant la maison pour tous les membres.»
    Sanction maximale encourue: Rappel à l'ordre.
    Si ces oublis n’interviennent que ponctuellement, un gradé se chargera de le faire remarquer au concerné. En cas de récidive, le Sériane incriminé se verra convoqué au QG, en présence d’un ou plusieurs hauts gradés, pour se remémorer cet Article 6.

    «Art. 7. Tout comportement familier ou relâché à outrance est à proscrire pour un Sériane lorsqu'il se trouve devant la maison d'Astrub ou à son rez-de-chaussée. Véhiculer une bonne image est important.»
    Sanction maximale encourue: Rétrogradation définitive ou temporaire d’un ou plusieurs grades.
    L’image qu’un mercenaire renvoie de lui à l’accueil est la façade du Clan aux yeux des potentiels clients ou futures recrues. Si cette image n’est pas digne de celle attendue à son grade, le mercenaire devra refaire un passage temporaire ou définitif au grade en dessous.

  • Éthique
    L’Éthique, à travers ses maximes, instaure une philosophie de vie au sein du Clan. Ainsi, en cas de faute de la part d’un Sériane à l’encontre de celle-ci, la subtilité de son interprétation nécessite de classer les infractions commises par degré de gravité. Il est évident que le "Degré un" correspond à un infraction mineure d’une maxime de l’Éthique, tandis que le "Degré deux" et le "Degré trois" correspondent respectivement à des infractions moyennes et majeures.

    «1. Le respect se gagne par le respect.»
    Sanction maximale encourue:
    Degré un:
    Gel de toutes activités (contractuelles, dons de quête, tutorat) d’une à deux semaines, accompagné de la rédaction d’une lettre ouverte sur le respect de l’Éthique à afficher sur son calepin. Ce premier degré correspond à un (très) léger manque de respect, aussi bien envers un membre du Clan qu’envers personne extérieure au Clan.
    Degré deux:
    Rétrogradation d’un à plusieurs grades, accompagnée de la rédaction d’une lettre ouverte sur le respect de l’Éthique à afficher sur son calepin. Ce second degré correspond à un manque de respect modéré, aussi bien envers un membre du Clan qu’envers une personne extérieure au Clan.
    Degré trois:
    Exclusion du Clan. Ce troisième degré correspond à un important manque de respect, ne pouvant être toléré et encore moins pardonné au sein du Clan.

    «2. N'érige pas autrui en juge de tes actions.»
    Sanction maximale encourue: Aucune sanction à proprement parler ici. En effet, la violation de cette maxime a lieu en général si une autre maxime à été violée en amont, elle aggrave donc la sanction de la première faute.

    «3. En toutes circonstances que tu te trouves, demeure comme une île au milieu des vagues, comme une montagne au milieu des nuages.»
    Sanction maximale encourue:
    Degré un:
    Gel de toutes activités (contractuelles, dons de quête, tutorat) d’une à deux semaines, accompagné de la rédaction d’une lettre ouverte sur le respect de l’Éthique à afficher sur son calepin. Ce premier degré correspond à un (très) léger manque de sang-froid de la part du Sériane.
    Degré deux:
    Rétrogradation d’un à plusieurs grades, accompagnée de la rédaction d’une lettre ouverte sur le respect de l’Éthique à afficher sur son calepin. Ce second degré correspond à un manque de sang-froid modéré de la part du Sériane, nuisant au climat de vie au sein du Clan.
    Degré trois:
    Exclusion du Clan. Ce troisième degré correspond à un important manque de sang-froid de la part du Sériane, dépassant clairement les limites du raisonnable.

    «4. Sois impartial, toute mission acceptée se doit d'être exécutée. Mais apprends à ne pas te faire manipuler.»
    Sanction maximale encourue: Gel de toutes activités (contractuelles, dons de quête, tutorat) de quelques jours, accompagné de la rédaction d’une lettre ouverte sur le respect de l’Éthique à afficher sur son calepin.
    Le gel a pour objectif de permettre au Sériane incriminé de se consacrer pleinement à la rédaction de sa lettre et d’ainsi de recentrer sur les règles essentielles que constitue l’Éthique.

    «5. Garde ta neutralité face aux événements de ce monde, face à tout être et en toutes circonstances.»
    Sanction maximale encourue: L’infraction de cette maxime intervient en cas de violation d’un ou plusieurs articles de la Constitution, mettant en déroute la neutralité du Clan vis à vis des deux cités ennemies ou d'une alliance.





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