[Circulaire de Clan] Commission d'enquête clanique

Lothar

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Commission d'Enquête

Attendu que les lenteurs administratives freinent encore trop les besoins du clan, spécialement en ce qui concerne les cas litigieux en interne, une Commission d'enquête est instaurée afin d'aider les GM dans leur tâche. Cette Commission ( voir détails à venir ) sera composée d'Apprentis et de Sérianes, membres non fixes et au pouvoir de consultation de tous les parchemins du clan ( sauf ceux de l'AM ).

Décision prise par les GM en date du 10/09/639

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Règle n° 512 de l'Acquisition - La Provocation :
" Bien fait ! "

Lothar

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Présentation de la Commission d'enquête

Les Grands Maitres, l'assemblé des Maitres, les Sérianes, les apprentis composent le clan. Les Grands Maitres sont les gardiens ultime du savoir et ont un contrôle global sur le clan. L'assemblé des maitres dispose d'un pouvoir plus direct, ciblé. Dans ce contexte, les GM sont les gardes fou, empêchant l'AM de tomber dans des travers. Le soucis actuellement est ciblé sur différents points.

Premièrement, en cas d'intervention direct d'un GM, l'AM se sent souvent lésé. Deuxièmement, les GM ne peuvent pas passer leur temps à analyser les dossiers posant des soucis, ça demande trop de temps. Troisièmement, l'AM navigue tranquillement car aucun organe séparé ne risque de compromettre leurs décisions, et ils savent que les GM n'interviennent que si ils ont entendu parler d'un soucis, ce qui est rare. Enfin, quelque soit le grade de la personne ayant un soucis, il n'existe aucun palier neutre qui peut examiner une décision/sanction et rendre un rapport neutre au GM pour qu'il puisse prendre une décision; le Tribunal ayant l'AM comme référent.

Donc le clan se constitue d'une commission neutre, que les GMs désignent. Cette commission est un organe de contrôle externe (donc ne pouvant pas être de grade M ou GM) et pouvant être sollicitée (la commission ne peut être que sollicitée et non pas enquêter d'elle même) par tout membre ayant un soucis et ne sachant pas surmonter le problème. Elle aura accès en simple lecture à l'ensemble des parchemins, (sauf ceux de la salle de l'AM et des GM) quels qu'ils soient, elle effectue des interviews dans l'unique but de faire un rapport des faits exact auprès des GM.

Ce rapport devra être neutre, se baser sur des faits exacts avec des preuves/commentaires. Leur but est de rapporter, en aucun cas de juger. Ce rapport devra rester secret et les membres de cette commission devront jurer sur l'honneur de ne jamais divulguer quelconque pages, commentaires, noms du/des dossiers. A ce sujet, ses membres changeront d'une enquête à l'autre, 6 membres du clan en feront partie ( 2 Apprentis et 4 Sérianes) à chaque fois. Une salle leur est réservée et seuls ses membres auront accès en plus des GM. La Commission ne répond qu'aux GM et est un organe consultatif en marge de l'AM.

A noter que la commission examine en premier lieu le dossier avant d'entamer une procédure ainsi que le rapport, ceci pour éviter que chaque décision soit remise en cause. Le fait qu'une telle commission existe permet d'avoir un groupe de confiance, avec qui les membres du clan peuvent parler sans risquer de s'attirer les foudres de x ou y, ceci de manière anonyme. On peut envoyer un tofu dans une boîte aux lettres au nom de la Commission. De permettre a tout un chacun d'avoir un recourt en cas de soucis, surtout face à l'AM qui est le pouvoir direct et décisionnaire dans de nombreux cas quotidiens.

Elle permet aussi de mettre un garde fou face à l'AM, qu'elle sache que n'importe qui peut aller voir cette commission et demander une enquête (fut-elle encore justifiée), ceci permettra peut-être d'avoir des décisions murement réfléchies et motivées.

En résumé, cette commission ne fonctionne que sur demande (d'un membre du clan et pour peu qu'un GM saisisse la Commission suite à cette demande), et si le dossier est jugé valable. Une enquête sans restriction est ouverte avec à la clef un rapport neutre, basé uniquement sur des faits tangibles, et remit à l'autorité suprême, c'est à dire un/des GM(s) et / ou Doyens. Leur mission s'arrête là, la suite n'est d'aucun cas leurs ressort mais de celui des GM ou des Doyens.

Les GM.

PS : les détails des membres, du fonctionnement et des méthodes seront donnés en salle de la Commission.

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Lothar

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Note de prise de contact

Pour contacter la Commission :

* vous écrivez un tofu
* vous l'adressez non pas à une personne mais au Groupe "Commission "
( l'option d'envoi vers un Groupe se trouve pile sous la fenêtre où l'on met l'on met traditionnellement le nom unique d'un destinataire )
* vous patientez, l'enquête suivra son cours
* aucune réponse ne sera donnée directement au demandeur
* les résultats se feront ressentir éventuellement sur les panneaux officiels du clan

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